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Dernière mise à jour : 20 avril 2026
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Duchamp Nature et Saveurs — Les Sapins d'Ardèche
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Finalités et bases légales
- Répondre à votre demande de devis — base légale : exécution de mesures précontractuelles (RGPD art. 6.1.b)
- Communications commerciales(si case « J'accepte » cochée) — base légale : consentement (RGPD art. 6.1.a). Désabonnement possible à tout moment.
Sous-traitants et transferts
Le formulaire de devis est transmis via le service Formspree, qui relaie les soumissions par email. Formspree est hébergé aux États-Unis : vos données transitent donc hors Union Européenne, encadrées par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Une fois le devis traité, vos données sont conservées dans notre messagerie professionnelle et, le cas échéant, dans notre outil de gestion commerciale interne. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers, sauf obligation légale.
Durée de conservation
- Prospects n'ayant pas donné suite : 3 ans à compter du dernier contact
- Clients : durée de la relation commerciale + 10 ans (obligations comptables)
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